Mentions légales
Crédits
EDITEUR
Nom : Maillet Romain
Siège social : 10 rue reine astrid
Siret : 518 546 924 00037
Code APE : 1813Z Activités de pré-presse
Gérant : Mr Maillet Romain
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont destinées à notre établissement. Nota : En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique. Droit de réponse par courrier à : romain maillet 10 rue reine Astrid 44300 Nantes
HÉBERGEMENT
OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Copyright: romain maillet
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont destinées à notre établissement. Nota : En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique. Droit de réponse par courrier à : romain maillet 10 rue reine Astrid 44300 Nantes.
Déclaration Norme simplifié NS-048 fichiers clients – prospects et vente en ligne
Conception et production :
Cette boutique en ligne a été créée à l’aide du CMS wordpress.
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://art-et-peinture.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Romain Maillet – Contact : grossemain@gmail.com +33682646462 – Adresse : 10 rue Reine Astrid.
Identification de l’entreprise : auto entreprise Romain Maillet au capital social de € – SIREN : 518 546 924 – RCS ou RM : – Adresse postale : 10 rue Reine Astrid
Directeur de la publication : Romain Maillet – Contact : +33682646462.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Romain Maillet – grossemain@gmail.com
Autres contributeurs : webmaster : romain maillet crédit photo : pixabay & romain maillet
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Romain Maillet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Romain Maillet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Romain Maillet ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://art-et-peinture.fr/.
Romain Maillet décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://art-et-peinture.fr/.
Romain Maillet s’engage à sécuriser au mieux le site https://art-et-peinture.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Romain Maillet se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Romain Maillet se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://art-et-peinture.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Romain Maillet – grossemain@gmail.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://art-et-peinture.fr.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://art-et-peinture.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://art-et-peinture.fr/.
La navigation sur le site https://art-et-peinture.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un “cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://art-et-peinture.fr.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://art-et-peinture.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
